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Le Portail des richesses du passé de l’Ontario et autres ressources pour archéologues

Le Portail des richesses du passé de l’Ontario

Le Portail des richesses du passé de l’Ontario (PastPort) est le portail d’archéologie et de patrimoine du ministère. Il s’agit d’un système en ligne sécurisé permettant aux détenteurs d’une licence archéologique de rédiger, d’envoyer et de suivre des formulaires de renseignements sur les projets, des rapports archéologiques et des demandes spéciales. C’est aussi sur ce portail que les nouveaux demandeurs peuvent faire leur demande pour une licence.

PastPort contient de l’information technique hautement spécialisée, laquelle est disponible uniquement en anglais en vertu du règlement 671/92 de la Loi sur les services en français, qui permet l’exemption à la loi dans certaines circonstances. Pour obtenir de l’aide en français, y compris sur les documents de soutien énumérés sur cette page, contactez le ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport en écrivant à l’adresse Archaeology@Ontario.ca ou en composant le 416-212-8886.

Services PastPort

Nouveaux demandeurs

Grâce à PastPort, vous pouvez remplir et envoyer en ligne une demande de licence archéologique permettant d’effectuer des travaux d’archéologie sur le terrain. Informez-vous à propos de la délivrance des licences archéologiques :

  • Licence d’archéologue amateur
  • Licence de recherche appliquée
  • Licence d’archéologue professionnel

Avant que votre demande puisse être traitée, vous devez vous assurer que les formulaires suivants soient remplis et envoyés au ministère par votre mentor, s’il y a lieu, et par un arbitre :

  • Formulaire d’entente de mentorat (pour licence d’archéologue amateur seulement)
  • Formulaire d’évaluation de fin d’année (pour licence d’archéologue amateur seulement)
  • Formulaire de référence

Communiquez avec nous pour recevoir une copie de ces formulaires.

Licence d’archéologue sous-marin

Le programme de délivrance des licences pour les sites marins est différent du système s’appliquant aux sites terrestres. Veuillez communiquer avec nous pour plus d’information ou pour demander une licence d’archéologue sous-marin.

Archéologues titulaires d’une licence

Les archéologues titulaires d’une licence doivent rédiger et envoyer les documents suivants à partir de PastPort :

  • Les demandes de renouvellement et de mise à jour de licences
  • Les formulaires de renseignements sur le projet (FRP). Ce formulaire doit être déposé sur PastPort avant d’amorcer tout projet de travaux archéologiques ou tout nouveau stade d’évaluation archéologique.
  • Les demandes d’accès à la Base de données des sites archéologiques de l’Ontario
  • Les trousses de rapport de projet archéologique
  • Les demandes d’accès au Registre public ontarien des rapports sur les sites archéologiques. Recherchez dans le Registre public ontarien des rapports sur les sites archéologiques.
  • Les formulaires de demande de prolongation du délai pour les rapports archéologique. Ce formulaire sert à demander une prolongation du délai pour le dépôt des rapports archéologiques.
  • Les demandes d’examen accéléré du rapport d’évaluation archéologique
  • Ce formulaire sert à demander un examen accéléré du rapport d’évaluation archéologique ou d’un rapport révisé. Une telle demande est considérée valide dans les cas où l’autorité responsable du projet est soumise à des délais serrés ou si les projets de travaux archéologiques sont considérés comme faisant partie des priorités d’ensemble du gouvernement.

S’inscrire à PastPort

Pour déposer une demande de licence archéologique, vous devez vous inscrire à PastPort. Créer un compte ONe-key constitue la première étape.

Si vous possédez déjà une licence archéologique délivrée par le gouvernement de l’Ontario et souhaitez vous inscrire à PastPort, veuillez contacter le ministère.

Créer un compte ONe-key

Votre compte ONe-key vous permet d’accéder en toute sécurité aux programmes et services du gouvernement de l’Ontario qui sont compatibles avec ONe-key.

Suivez les instructions de ce guide de référence afin de configurer votre compte ONe-key et de vous inscrire à PastPort.

Foire aux questions

Le Portail des richesses du passé de l'Ontario (portail Richesses du passé) fonctionne-t-il avec tous les navigateurs d'Internet?

Vous remarquerez une performance moindre avec certains navigateurs de recherche sur Internet. Nous vous recommandons d'utiliser la version Internet Explorer 7 ou plus élevée. Vous aurez également besoin de la version Adobe Acrobat Reader 9 ou plus élevée.

Que dois-je faire si le portail Richesses du passé ne fonctionne pas?

Si vous avez de la difficulté à commencer une session ou à utiliser le portail, sortez du système et essayez à nouveau d'entrer dans le système. Cette simple mesure permet souvent de régler le problème.

Si le problème continue, appelez le webmestre du portail au 416-314-7143 pendant les heures de bureau. En dehors des heures de bureau, envoyez un courriel à Archaeology@ontario.ca.

Le ministère est déterminé à résoudre rapidement les interruptions de service pour éviter tout inconvénient aux utilisateurs. Vous recevrez un avis par courriel en cas d'interruption de service prévue.

Si le système est en panne et que je ne peux pas soumettre mon formulaire de renseignements sur le projet (FRP) avant d'entamer des travaux archéologiques ou de déposer un rapport avant la date limite, est-ce que j'aurai des problèmes avec ma licence?

Non. En cas d'interruption de service, nous instaurerons une période de grâce pour que vous puissiez soumettre les documents nécessaires sans aucune conséquence pour votre licence.

Que dois-je faire si mon nom d'utilisateur ou mon mot de passe du compte ONe-key est perdu ou volé?

Le site Web ONe-key, administré par ServiceOntario, contient une fonction pour récupérer ou modifier le nom d'utilisateur ou le mot de passe. Suivez le lien situé au-dessous du bouton « Ouvrir une session » sur le site du portail ONe-key.

Comment modifier mes coordonnées personnelles?

Vous pouvez modifier vos coordonnées personnelles n'importe quand en entrant dans le portail Richesses du passé et en suivant le lien « Mon profil », sur la barre de menu en haut de l'écran.

Il est de votre responsabilité de tenir à jour vos coordonnées pour que le ministère puisse vous joindre s'il a besoin de le faire au sujet de votre licence archéologique.

Il est important que votre adresse courriel soit exacte dans le portail Richesses du passé, car le ministère communique principalement par courriel avec les titulaires d'une licence.

Que dois-je faire si je remarque une erreur dans le statut de ma licence ou dans d'autres documents, comme des rapports?

Indiquez-nous toute erreur que vous remarquez. Envoyez une description du problème soit par le biais du portail Richesses du passé (module des demandes de renseignements) soit en envoyant un courriel à Archaeology@ontario.ca.

Dans votre message, indiquez les renseignements suivants :

  • type de document concerné : licence, FRP, rapport.
  • numéro d'identification du document : no de la licence, no du FRP, no du rapport.
  • titre du FRP ou du rapport (le cas échéant).
  • description du problème.
Le ministère examinera toute incohérence signalée et réglera le problème s'il y a lieu. Nous vous remercions de votre patience et de votre appui pendant que nous réglons les problèmes.

Les titulaires d'une licence qui vivent en dehors de l'Ontario peuvent-ils s'inscrire et utiliser le portail Richesses du passé?

Oui, il est possible de créer un compte One-key et un compte Richesses du passé, et d'y accéder, de l'extérieur de l'Ontario. On peut se connecter aux portails de n'importe où.

Puis-je demander à un adjoint de préparer et soumettre les documents archéologiques (p. ex., FRP et rapports) en mon nom?

Oui. Toutefois, nous vous recommandons vivement de maintenir confidentiels votre nom d'utilisateur et votre mot de passe du portail ONe-key, et de ne les communiquer à personne.

Si un adjoint prépare et soumet les documents et renseignements archéologiques au ministère en votre nom, vous devez créer un compte ONe-key qui est lié seulement au portail Richesses du passé. Il peut s'agir d'un autre compte, qui vient s'ajouter à un compte ONe-key existant, dans lequel vous liez tous les autres services du gouvernement de l'Ontario que vous recevez à titre personnel ou pour votre société. Votre adjoint peut utiliser le compte destiné au portail Richesses du passé pour accéder au système. Ainsi, vos coordonnées et données personnelles d'accès aux services du gouvernement demeureront confidentielles.

Votre compte Richesses du passé est votre compte personnel pour la délivrance de votre licence par le ministère. Tous les documents qui sont soumis par le portail sont considérés par le ministère comme des transactions liées à votre licence et seront traités comme s'ils étaient soumis par vous. Vous serez tenu personnellement responsable des documents (FRP, rapports, etc.) soumis en votre nom. Veuillez prendre note que ces documents pourraient avoir un impact sur votre licence.

Comment le gouvernement protège-t-il mes renseignements personnels et confidentiels?

Le gouvernement de l'Ontario s'est engagé à protéger votre vie privée, aussi bien pendant que vous naviguez sur Internet que pendant que vous faites affaire avec le gouvernement par la voie électronique. Le traitement des renseignements personnels par les organismes du gouvernement de l'Ontario est régi par la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée.

Collecte de données personnelles
Les renseignements personnels que vous nous communiquez dans les portails ONe-key ou Richesses du passé ne seront utilisés que pour atteindre l'objectif pour lequel ils sont collectés. Un avis de collecte de données personnelles vous sera envoyé, dans les cas où des données personnelles sont recueillies, pour vous décrire cet objectif. Votre nom ne sera pas ajouté à des listes d'envoi et vos coordonnées ne seront pas communiquées à des tiers, sauf dans les cas autorisés par la loi. La collecte des renseignements personnels est conforme au paragraphe 38 (2) de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée.

Lire la déclaration concernant la protection de la vie privée du gouvernement en ligne.

ONe-key : accès sécurisé au portail Richesses du passé
ONe-key est le système d'inscription sécurisé du gouvernement de l'Ontario. Votre compte ONe-key vous permet d’accéder en toute sécurité aux programmes et services du gouvernement de l’Ontario qui sont compatibles avec ONe-key, dont le portail Richesses du passé.
Le portail sécurisé ONe-key vous donne accès, avec entrée par mot de passe, au portail Richesses du passé. Votre nom d'utilisateur et votre mot de passe ONe-key sont des données électroniques uniques qui, si vous ne les dévoilez à personne, vous confèrent, à vous seulement, l'accès à votre compte Richesses du passé.

Richesses du passé : accès sécurisé à des renseignements sur votre licence et à vos documents
Le portail Richesses du passé a été conçu pour protéger vos renseignements personnels, ainsi que les renseignements relatifs à votre licence archéologique. Hormis le personnel du ministère, il n'y a que vous qui pouvez avoir accès aux renseignements suivants :

  • Votre dossier de licence;
  • Les demandes de licence que vous avez soumises au ministère;
  • Le FRP que vous avez soumis au ministère;
  • Les numéros FRP qui vous ont été assignés;
  • Vos rapports qui ont un statut autre que « au registre »;
  • Les lettres d'examen du ministère ou les documents relatifs aux rapports sur votre licence;
  • Les notes du ministère consignées au sujet de votre licence, du FRP ou de vos rapports.

Par ailleurs, aucun de vos documents archéologiques qui en sont à l'étape « ébauche » n’est visible par d'autres utilisateurs ou par le personnel du ministère. Cela signifie que vous pouvez préparer et sauvegarder des ébauches de documents, mais que le ministère ne les verra que lorsque vous soumettez la version finale.

Une fois qu'un rapport est inscrit au Registre public ontarien des rapports sur les sites archéologiques, le public pourra consulter une version épurée du rapport qui ne contient aucun renseignement personnel ou aucun renseignement révélant le lieu des travaux archéologiques. De même, des versions épurées des rapports préalables à 2005 figurant dans la bibliothèque du ministère pourraient être consultées par le public sur demande et avec l'autorisation du titulaire de la licence.

Les archéologues titulaires d'une licence ont accès aux versions intégrales des rapports.

Puis-je demander des données sur d'autres sites archéologiques par le biais du portail Richesses du passé pour me préparer à un nouveau projet de travaux archéologiques?

Oui, bien que le portail Richesses du passé ne contienne pas encore un module sites archéologiques. Le ministère a intégré la demande de données sur des sites au formulaire de renseignements sur le projet. En cochant une case sur le FRP, vous demanderez des données sur des sites archéologiques se trouvant dans un rayon d'un kilomètre autour de la région de votre site, comme indiqué sur la carte jointe à votre FRP. Pour d'autres types de données, envoyez-nous un courriel à Archaeology@ontario.ca.


Besoin d’aide?

  • Pour toute question en lien avec ONe-key, contactez Service Ontario au 416-326-1234 (région du Grand Toronto) ou au 1 800 267-8097.
  • Pour obtenir de l’aide à propos de la navigation dans PastPort, vous pouvez vous référer au guide de référence du Portail des richesses du passé de l’Ontario.
  • Si une assistance technique est nécessaire, contactez l’administrateur de PastPort au 416-314-7143 ou à l’adresse suivante : Archaeology@ontario.ca.

Liens utiles

Pour nous joindre

Pour plus d’informations communiquez avec :

Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport
Unité des programmes d’archéologie
416-212-8886
Courriel : archaeology@ontario.ca