Un site archéologique Accueil arrow La culture arrow L'archéologie

L'archéologie est l'étude des anciennes cultures humaines au moyen de l'investigation scientifique des sites archéologiques. En Ontario, les sites archéologiques peuvent être :

  • des camps de chasse et des villages autochtones;
  • des champs de bataille;
  • des foyers des premiers colons;
  • des lieux de sépulture et des cimetières;
  • des épaves de navire;
  • tout autre lieu où l'on trouve des signes d'une activité humaine passée.

Loi sur le patrimoine de l'Ontario

Le Ministère fait appliquer la partie VI de la Loi sur le patrimoine de l'Ontario, qui décrit les priorités, les politiques et les programmes portant sur la conservation des richesses archéologiques qui ont une valeur sur le plan du patrimoine culturel. La Loi habilite le Ministère à déterminer les priorités, les politiques et les programmes visant la conservation, la protection et la préservation des ressources du patrimoine de l'Ontario. La partie VI de la Loi porte sur le rôle du Ministère dans la conservation des richesses ayant une valeur archéologique.

Entre aux dispositions, la Loi interdit à quiconque de déranger sciemment un site archéologique à moins d'être un archéologue titulaire d'une licence. Par conséquent, à moins de détenir une licence archéologique, vous n'avez le droit ni de fouiller un site archéologique, ni de plonger jusqu'à une épave pour en consigner l'état, ni d'enlever des artefacts pour les garder.

Voici les activités menées par le Ministère pour s'acquitter de ses obligations prévues par la Loi :

Délivrance de licences archéologiques

Tous les archéologues qui effectuent des travaux sur le terrain en Ontario doivent détenir une licence délivrée par le Ministère.  Leur carte de licence archéologique comprend leur nom, le numéro de licence, le type et la date d'expiration de la licence.  

Renseignements supplémentaires sur la délivrance de licences archéologiques.

Tenue du Registre public ontarien des rapports sur les sites archéologiques

L'article 65.1 de la Loi sur le patrimoine de l'Ontario prévoit un registre des rapports sur les sites archéologiques. Actuellement, le registre est constitué d'environ 7 000 rapports déposés auprès du Ministère par des archéologues titulaires d'une licence, après les modifications apportées à la Loi en 2005 et jugés conformes aux exigences du Ministère.

Avant qu’un rapport puisse être remis au public, tous les renseignements personnels et tous les renseignements sur le lieu des sites archéologiques que renferme ce rapport sont retranchés de celui-ci conformément à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée. Cela est nécessaire pour protéger la vie privée et les sites archéologiques sensibles.

Examen des rapports archéologiques

Selon les conditions de leur licence, les archéologues qui effectuent des travaux sur le terrain en Ontario doivent en consigner les résultats en déposant des rapports archéologiques auprès du Ministère. Le Ministère reçoit chaque année environ 2 000 rapports sur les sites archéologiques de la part d'archéologues titulaires d'une licence. Actuellement, il a 14 000 rapports en archives.

Après avoir examiné le rapport pour s'assurer que l'archéologue a respecté les conditions de sa licence (pdf), y compris les exigences relatives aux travaux sur le terrain et à la présentation de rapports, le Ministère remet une lettre à l'archéologue.

  • Si le rapport satisfait aux exigences du Ministère, la lettre atteste que le rapport a été versé au Registre public ontarien des rapports sur les sites archéologiques. Cette lettre peut être utilisée par l'autorité approbatrice pour confirmer la prise en compte des préoccupations concernant les sites archéologiques sur le bien qui a fait l'objet de l'évaluation.
  • Si le rapport ne satisfait pas aux exigences du Ministère, la lettre indique les préoccupations soulevées par le rapport et peut demander à l'archéologue de procéder à d'autres travaux sur le terrain ou de réviser son rapport. Le Ministère examinera les nouvelles données fournies et donnera une réponse.  

Tenue de la Base de données des sites archéologiques de l'Ontario

Selon les conditions de leur licence, les archéologues doivent soumettre au Ministère des formulaires de renseignements sur le site archéologique. Ces formulaires contiennent des renseignements sur les sites archéologiques répertoriés durant les travaux sur le terrain, soit l'emplacement du site, le type de site, l'historique des recherches, les affinités culturelles, le lieu de conservation des artefacts, la date des recherches et d'autres renseignements semblables.

Le Ministère verse ces renseignements dans la Base de données des sites archéologiques de l'Ontario. Cette base comprend des documents portant sur 20 000 sites de la province, auxquels s'ajoutent de 800 à 1 000 nouveaux sites chaque année, à la suite de fouilles archéologiques.

Lorsqu'ils entreprennent un projet de recherche ou une évaluation archéologique, les archéologues titulaires d'une licence peuvent communiquer avec le Ministère pour obtenir des renseignements tirés de la base de données au sujet des sites archéologiques à proximité du bien sur lequel ils travailleront.

Les municipalités et les Premières nations communiquent régulièrement avec le Ministère pour obtenir des renseignements tirés de la base de données au sujet des sites archéologiques de leur région, à des fins d'aménagement du territoire. Les chercheurs, les ingénieurs et les avocats mandatés par des propriétaires de biens communiquent aussi avec le Ministère pour obtenir ces renseignements et ainsi s'assurer que les sites sont conservés.

Offre de conseils et d'aide aux archéologues titulaires d'une licence, aux promoteurs de projet d'aménagement, aux municipalités et aux autorités approbatrices

Les agentes et agents de révision en matière d'archéologie aident les archéologues :

  • en leur donnant des conseils d'ordre technique concernant les travaux archéologiques sur le terrain;
  • en leur donnant des recommandations sur la façon de se conformer aux conditions de leur licence et de respecter les exigences du Ministère concernant les travaux sur le terrain et la présentation de rapports;
  • en examinant les rapports archéologiques afin de s'assurer que les archéologues respectent la Loi sur le patrimoine de l'Ontario, les conditions de leur licence et d'autres exigences du Ministère, comme les Normes et directives à l'intention des archéologues.

Les planificatrices et planificateurs de la conservation du patrimoine offrent aux municipalités et aux autorités approbatrices des recommandations sur la meilleure façon de conserver et de protéger les sites archéologiques au sein de leur collectivité. Ils fournissent aussi une déclaration de potentiel aux promoteurs de projet d'aménagement et aux autorités approbatrices.

Pour nous joindre

Pour plus d’informations communiquez avec :

Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport
Unité des programmes d’archéologie
416-212-8886
Courriel : archaeology@ontario.ca